Permis de construire à Oye Et Pallet (25160) - 899 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02544217P0001 délivré le 2017/03/16 à OYE ET PALLET autorise une construction neuve pour un programme de 899 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par PROMOTION PELLEGRINI, le programme résidentiel autorise la construction de 899 m² sur 14 RUE DES ECOLES. Déposé en hiver 2017, autorisé le 16 mars 2017 par la commune de OYE ET PALLET. Implanté 14 RUE DES ECOLES, à Oye Et Pallet (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOTION PELLEGRINI.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 1 546 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 899 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 899 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
OYE ET PALLET compte 720 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 RUE DES ECOLES, Oye Et Pallet (25160).
PROMOTION PELLEGRINI (SIREN 452110695, SIRET 45211069500015, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité OYE ET PALLET (25160)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 899 m² · Variation nette totale : 899 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
899 m²
0 m²
0 m²
0 m²
899 m²
899 m²
Total
0 m²
899 m²
0 m²
0 m²
0 m²
899 m²
899 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
12
Répartition par taille
2 pièces
5
3 pièces
7
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
899 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
899 m²
Superficie du terrain
1 546 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite899 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/03/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 août 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oye Et Pallet (25160). Les travaux prévoient la création de 899 m²; la surface après travaux atteint 899 m². Le terrain couvre 1 546 m².
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