Permis de construire à Oye Et Pallet (25160) - 155 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°02544215P0005 délivré le 2016/01/19 à OYE ET PALLET autorise une construction neuve pour un programme de 155 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 155 m² sur Lieu-dit LOTISSEMENT AU MOURE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 19 janvier 2016 par la commune de OYE ET PALLET. Implanté Lieu-dit LOTISSEMENT AU MOURE, à Oye Et Pallet (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de LOTISSEMENT AU MOURE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 554 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 155 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 155 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
OYE ET PALLET compte 720 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LOTISSEMENT AU MOURE, Oye Et Pallet (25160).
Références cadastrales : C, 1113P.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : OYE ET PALLET (25160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 155 m² · Variation nette totale : 155 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| Total | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 155 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 155 m² |
| Superficie du terrain | 554 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 5 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02544215P0005
- Code commune INSEE : 25442 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 janvier 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oye Et Pallet (25160). Les travaux prévoient la création de 155 m²; la surface après travaux atteint 155 m². Le terrain couvre 554 m².
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