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Autorisation d’urbanisme PC n°0392402500003 à LE-FRASNOIS (39130) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0392402500003). Le projet est situé au 1 CHEMIN DE LA JOUX à LE-FRASNOIS (39130). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 8 juillet 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 juillet 2025, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 3 407 m². La surface de plancher créée atteint 28 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 228 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 1 CHEMIN DE LA JOUX, LE-FRASNOIS (39130).

Références cadastrales : ZA, 130, ZA, 61.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA FERME DES QUATRE N (SIREN 528519143, SIRET 52851914300028, APE 68.32A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE FRASNOIS (39130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 228 m² · Variation nette totale : 28 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²28 m²0 m²0 m²0 m²28 m²28 m²
Autres locaux non résidentiels200 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²200 m²
Total200 m²28 m²0 m²0 m²0 m²28 m²228 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée28 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)228 m²
Superficie du terrain3 407 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite200 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0392402500003
  • Code commune INSEE : 39240 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE-FRASNOIS (39130). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 28 m², 0 m² et parcelle de 3 407 m².