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Commune Le Frasnois (39240) - 32 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 21 PC - Locaux 8 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

PC logements à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 21 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 8 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
560 Chemin du Raffourg 13 130 m² 1 791 m² 2024/11/25
1 RUE DU COIN D'EN HAUT COMMUNE LE FRASNOIS 45 500 m² 18 m² 2024/06/20
1 RUE DU COIN D'EN HAUT COMMUNE LE FRASNOIS 45 500 m² 18 m² 2024/06/20
7 Chemin du Coin d'en Haut 890 m² 106 m² 2022/03/03
1 - Lieu-dit LE COIN D EN HAUT COMMUNE LE FRASNOIS 3 750 m² 133 m² 2019/04/30
2 RUE DES CASCADES 3 651 m² 654 m² 2018/12/27
1 CHEM du Saint-Denis 0 m² 56 m² 2017/02/10
1 COIN D EN HAUT COMMUNE LE FRASNOIS 3 680 m² 22 m² 2015/07/27

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Le Frasnois (39130)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Le Frasnois (39130)

Très petite commune Le Frasnois (39130) compte 173 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 12,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 680 à 930 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements. C’est une baisse de -33,3 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes