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Autorisation d’urbanisme PC n°0130222100007 à CASSIS (13260) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0130222100007). Le projet est situé au CARRIERE DU BESTOUAN à CASSIS (13260). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 1 janvier 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 janvier 2022, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 90 972 m². La surface de plancher créée atteint 8 849 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 849 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CARRIERE DU BESTOUAN, CASSIS (13260).

Références cadastrales : CO, 2, CO, 3, CO, 4.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

QUARTUS ENSEMBLIER URBAIN (SIREN 478977440, SIRET 47897744000070, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MARSEILLE (13002)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 8 849 m² · Variation nette totale : 8 146 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 052 m²0 m²0 m²0 m²4 052 m²4 052 m²
Autres locaux non résidentiels703 m²4 797 m²0 m²703 m²0 m²4 094 m²4 797 m²
Total703 m²8 849 m²0 m²703 m²0 m²8 146 m²8 849 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
5 pièces1
6 pièces et +9

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés10
Surface créée8 849 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)8 849 m²
Superficie du terrain90 972 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 797 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/01/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0130222100007
  • Code commune INSEE : 13022 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CASSIS (13260). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 8 849 m², 0 m² et parcelle de 90 972 m².