Permis de construire à Arc Et Senans (25610) - 125 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02502119C0005 délivré le 2019/03/26 à ARC et SENANS autorise une construction neuve pour un programme de 125 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 125 m² sur 3 rue rue grande rue. Déposé en été 2019, autorisé le 26 mars 2019 par la commune de ARC et SENANS. Implanté 3 rue rue grande rue, à Arc Et Senans (25610), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de à l'ISLE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 900 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 125 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 125 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
ARC et SENANS compte 1 619 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet
Adresse : 3 rue rue grande rue, Arc Et Senans (25610).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Montferrand le Chateau (25320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 125 m² · Variation nette totale : 125 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
125 m²
0 m²
0 m²
0 m²
125 m²
125 m²
Total
0 m²
125 m²
0 m²
0 m²
0 m²
125 m²
125 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
125 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
125 m²
Superficie du terrain
900 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite125 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/03/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 septembre 2019.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mars 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arc Et Senans (25610). Les travaux prévoient la création de 125 m²; la surface après travaux atteint 125 m². Le terrain couvre 900 m².
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