← Retour à la liste des communes de Doubs (25)

Commune Arc-et-Senans (25021) - 95 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 68 PC - Locaux 24 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

PC logements à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 68 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 24 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Arc-et-Senans (25610)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
10 AV de la Saline COMMUNE D'ARC ET SENANS 0 m² 2014/05/30

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Arc-et-Senans (25610)

Très petite commune Arc-et-Senans (25610) compte 1 619 habitants sur 15,0 km², soit une densité de 109,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 226 à 292 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Arc-et-Senanais, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes