Permis de construire à Passenans (39230) - 216 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2020
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03940719P0004 délivré le 2020/06/16 à PASSENANS autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 216 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 216 m² sur 600 Route de Revermont. Déposé en hiver 2019, autorisé le 16 juin 2020 par la commune de PASSENANS. Implanté 600 Route de Revermont, à Passenans (39230), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « hébergement hôtelier ». La création de surface atteint 216 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 51 402 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 216 m².
PASSENANS compte 336 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 600 Route de Revermont, Passenans (39230).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PASSENANS (39230).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 216 m² · Variation nette totale : 216 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Hébergement
0 m²
216 m²
0 m²
0 m²
0 m²
216 m²
216 m²
Total
0 m²
216 m²
0 m²
0 m²
0 m²
216 m²
216 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Hébergement : 216 m² créés; variation nette 216 m².
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Surface créée
216 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
216 m²
Superficie du terrain
51 402 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite216 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Date d'autorisation2020/06/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination hébergement hôtelier à Passenans (39230). Les travaux prévoient la création de 216 m²; la surface après travaux atteint 216 m². Le terrain couvre 51 402 m².
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