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Commune Passenans (39407) - 19 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 9 PC - Locaux 7 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

PC logements à Passenans (39230)

Ce tableau recense 9 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Passenans (39230)

Ce tableau recense 7 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
80 GRANDE RUE 272 m² 140 m² 2025/08/04
RD 57 MAROTTE PASCAL 0 m² 2 739 m² 2021/07/29
140 Grande rue 3 650 m² 82 m² 2021/03/09
600 Route de Revermont 51 402 m² 216 m² 2020/06/16
50 Grande Rue COMMUNE DE PASSENANS 700 m² 176 m² 2019/10/17
35 RUE DU THEATRE 9 366 m² 40 m² 2015/09/15
40 RUE DE L ASILE 486 m² 150 m² 2014/06/27

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Passenans (39230)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Passenans (39230)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Passenans (39230)

Très petite commune Passenans (39230) compte 336 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 68,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 250 à 491 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 3 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes