Permis de construire à Oye Et Pallet (25160) - 753 m² destination Entrepôt autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02544223P0001 délivré le 2023/03/16 à OYE ET PALLET autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 466 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LA BAIGNADE, le projet industriel et logistique autorise la construction de 753 m² sur 1 ZONE ARTISANALE BETON OUES. Déposé en hiver 2023, autorisé le 16 mars 2023 par la commune de OYE ET PALLET. Implanté 1 ZONE ARTISANALE BETON OUES, à Oye Et Pallet (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SCI LA BAIGNADE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 753 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 868 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 466 m².
OYE ET PALLET compte 720 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 ZONE ARTISANALE BETON OUES, Oye Et Pallet (25160).
SCI LA BAIGNADE (SIREN 432212728, SIRET 43221272800021, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité OYE ET PALLET (25160)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 713 m² · Surface après travaux (totale) : 1 466 m² · Variation nette totale : 753 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Entrepôts
713 m²
753 m²
0 m²
0 m²
0 m²
753 m²
1 466 m²
Total
713 m²
753 m²
0 m²
0 m²
0 m²
753 m²
1 466 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Entrepôts : 753 m² créés; variation nette 753 m².
Données techniques principales
Destination principale
Entrepôt
Surface créée
753 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 466 m²
Superficie du terrain
3 868 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Entrepôt
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 466 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2023/03/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mars 2023. L’achèvement a été déclaré le 6 avril 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 21 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Oye Et Pallet (25160). Les travaux prévoient la création de 753 m²; la surface après travaux atteint 1 466 m². Le terrain couvre 3 868 m².
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