Permis de construire à Foussemagne (90150) - 1 342 m² destination Industrie autorisé en 2019
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09004919A0001 délivré le 2019/03/13 à FOUSSEMAGNE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 3 833 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI YAMA, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 342 m² sur 20 C rue des Vosges. Déposé en hiver 2019, autorisé le 13 mars 2019 par la commune de FOUSSEMAGNE. Implanté 20 C rue des Vosges, à Foussemagne (90150), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI YAMA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 342 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 18 996 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 833 m².
FOUSSEMAGNE compte 911 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 20 C rue des Vosges, Foussemagne (90150).
Surface avant travaux (totale) : 2 491 m² · Surface après travaux (totale) : 3 833 m² · Variation nette totale : 1 342 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
860 m²
47 m²
0 m²
0 m²
0 m²
47 m²
907 m²
Industrie
1 631 m²
1 295 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 295 m²
2 926 m²
Total
2 491 m²
1 342 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 342 m²
3 833 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 47 m² créés; variation nette 47 m². Industrie : 1 295 m² créés; variation nette 1 295 m².
Données techniques principales
Destination principale
Industrie
Surface créée
1 342 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 833 m²
Superficie du terrain
18 996 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Industrie
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 833 m²
Destination principaleIndustrie
Date d'autorisation2019/03/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 septembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 18 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 16 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Foussemagne (90150). Les travaux prévoient la création de 1 342 m²; la surface après travaux atteint 3 833 m². Le terrain couvre 18 996 m².
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