← Retour à la liste des communes de Territoire de Belfort (90)

Commune Foussemagne (90049) - 37 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 16 PC - Locaux 13 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 4

PC logements à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 16 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 13 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
25 Rue d'Alsace 342 m² 65 m² 2025/06/11
6 Rue des Vosges 4 901 m² 11 m² 2025/02/03
rue du Lavoir API-DOUCEUR 0 m² 5 m² 2024/08/29
avenue de la Grande Piste MCPHY ENERGY 60 608 m² 18 610 m² 2022/06/02
Avenue de la Grande Piste SCI BELFORT IMMO 620 654 m² 9 661 m² 2022/03/17
3 rue du Lavoir GAEC DU GRAND CHAMP 7 590 m² 9 m² 2022/01/20
chemin de la Gasse MBO BRETON 37 100 m² 601 m² 2022/01/06
11 rue d'Alsace COMMUNE DE FOUSSEMAGNE 1 620 m² 21 m² 2021/06/23
rue du Taxiway Sud COMAFRANC 60 863 m² 6 073 m² 2021/05/17
20 C rue des Vosges SCI YAMA 18 996 m² 3 833 m² 2019/03/13
rue de l'Ancienne Douane e 1 941 m² 355 m² 2018/10/22
12 C rue des Vosges SIVAC 5 498 m² 2 133 m² 2018/03/21
5092 RUE DU LAVOIR 240 m² 49 m² 2015/08/25

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Foussemagne (90150)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Foussemagne (90150)

Très petite commune Foussemagne (90150) compte 911 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 182,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Foussemagniens, ... En 2025, la commune a délivré 4 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements et 2 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes