Permis de construire à Bans (39380) - 557 m² destination Artisanat autorisé en 2023
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03903723A0001 délivré le 2023/08/29 à BANS autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 557 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 557 m² sur rue de Aulnes. Déposé au printemps 2023, autorisé le 29 août 2023 par la commune de BANS. Implanté rue de Aulnes, à Bans (39380), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 557 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 850 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 557 m².
BANS compte 188 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SOUVANS (39380).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 557 m² · Variation nette totale : 557 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
0 m²
157 m²
0 m²
0 m²
0 m²
157 m²
157 m²
Artisanat
0 m²
400 m²
0 m²
0 m²
0 m²
400 m²
400 m²
Total
0 m²
557 m²
0 m²
0 m²
0 m²
557 m²
557 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 157 m² créés; variation nette 157 m². Artisanat : 400 m² créés; variation nette 400 m².
Données techniques principales
Destination principale
Artisanat
Surface créée
557 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
557 m²
Superficie du terrain
1 850 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Artisanat
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite557 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2023/08/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 février 2024. L’achèvement a été déclaré le 14 février 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 16 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Bans (39380). Les travaux prévoient la création de 557 m²; la surface après travaux atteint 557 m². Le terrain couvre 1 850 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bans (39380)
Autres permis de construire de locaux dans la commune
