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Commune Bans (39037) - 31 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 9 PC - Locaux 16 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 5

PC logements à Bans (39380)

Ce tableau recense 9 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Bans (39380)

Ce tableau recense 16 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
rue de Aulnes 1 850 m² 557 m² 2023/08/29
2 en bolet S.C.I. DILANITIB 0 m² 1 483 m² 2023/02/10
9 RUE DES ERABLES SCI LES 3 F 6 543 m² 1 961 m² 2022/07/08
EN BOLET 2FM IMMO 0 m² 1 797 m² 2022/04/19
2 chemin des erables S.C.I. DILANITIB 3 210 m² 959 m² 2022/02/26
ancien chemin d Arbois PROMOTION ET BATIMENT 1 230 m² 378 m² 2021/06/29
9 chemin des Erables SCI LES 3 F 2 666 m² 2 921 m² 2020/09/18
1 - Lieu-dit Espace Grevy SCI DIAS & PROTET 8 805 m² 2 287 m² 2019/12/10
ZAC SCI DIAS & PROTET 10 658 m² 2 275 m² 2019/07/10
2 CHEM DES ERABLES S.C.I. DILANITIB 3 000 m² 1 097 m² 2018/12/14
CHEM DES ERABLES SCI DE LA VERRINE 1 477 m² 311 m² 2016/06/28
PRES BERNARD SCI LES 3 F 5 272 m² 501 m² 2016/04/12
LOT PRES BERNARD SCI LES 3 F 2 606 m² 516 m² 2015/07/31
RUE DES ERABLES SCI 2P 2 666 m² 496 m² 2015/06/19
2 IMP Roch CHAUVIN SAS 55 620 m² 2 166 m² 2013/11/29
Pres Bernard SCI DIAS & PROTET 6 899 m² 1 873 m² 2013/03/15

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Bans (39380)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Bans (39380)

Ce tableau recense 5 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Bans (39380)

Très petite commune Bans (39380) compte 188 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 45,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes