Permis de construire à Bans (39380) - 501 m² destination Industrie autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03903716J0002 délivré le 2016/04/12 à Bans autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 501 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LES 3 F, le projet industriel et logistique autorise la construction de 501 m² sur PRES BERNARD. Déposé au printemps 2016, autorisé le 12 avril 2016 par la commune de Bans. Implanté PRES BERNARD, à Bans (39380), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI LES 3 F.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 501 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 272 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 501 m².
Bans compte 188 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI LES 3 F (SIREN 810729012, SIRET 81072901200015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Santans (39380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 501 m² · Variation nette totale : 501 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Bureaux
0 m²
85 m²
0 m²
0 m²
0 m²
85 m²
85 m²
Industrie
0 m²
416 m²
0 m²
0 m²
0 m²
416 m²
416 m²
Total
0 m²
501 m²
0 m²
0 m²
0 m²
501 m²
501 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Bureaux : 85 m² créés; variation nette 85 m². Industrie : 416 m² créés; variation nette 416 m².
Données techniques principales
Destination principale
Industrie
Surface créée
501 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
501 m²
Superficie du terrain
5 272 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Industrie
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite501 m²
Destination principaleIndustrie
Date d'autorisation2016/04/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2016. L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Bans (39380). Les travaux prévoient la création de 501 m²; la surface après travaux atteint 501 m². Le terrain couvre 5 272 m².
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