Permis d’aménager à Oye-Et-Pallet (25160) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/05/29 à Oye-et-Pallet à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2015, autorisé le 29 mai 2015 par la commune de Oye-et-Pallet. Implanté RUE des Ecoles - RD 248, à Oye-Et-Pallet (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Moure.
Le projet est porté par PROMOTION PELLEGRINI.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Oye-et-Pallet compte 720 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE des Ecoles - RD 248, Oye-Et-Pallet (25160).
Références cadastrales : C, 1113.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PROMOTION PELLEGRINI (SIREN 452110695, SIRET 45211069500023, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Oye-et-Pallet (25160)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 16 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02544215P0001
- Code commune INSEE : 25442 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Oye-Et-Pallet (25160). Le terrain couvre 0 m².