Autorisation d’urbanisme PA n°00111523D0001 à Confrancon (01310) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00111523D0001). Le projet est situé au 587 Route du Logis Neuf à Confrancon (01310). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 31 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 587 Route du Logis Neuf, Confrancon (01310).
Références cadastrales : AA, 163, AA, 237, AA, 298.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BARMELLE ET GUILLERMET (SIREN 422744078, SIRET 42274407800011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Lyon (69003)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 149 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00111523D0001
- Code commune INSEE : 01115 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Confrancon (01310). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 149 m².