← Retour à la liste des communes de Ain (01)

Commune Confrançon (01115) - 79 autorisations d'urbanisme

PC logements à Confrançon (01310)

Ce tableau recense 48 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement ""Les Jardins d ARVE LOTISSEMENTS Autres professionnels de la construction 4 695 m² 1 397 m² 2024/04/08
355 Chemin des Grevillieres Particuliers sans autre indication (SAI) 1 366 m² 137 m² 2024/01/26
Route de Malet Particuliers sans autre indication (SAI) 729 m² 103 m² 2024/01/26
18 Rue des Acacias Particuliers sans autre indication (SAI) 615 m² 91 m² 2023/12/29
VC 217 ELPG SCI ou autres supports de programmes de construction 1 337 m² 249 m² 2023/10/12
26 Route de Vandeins Particuliers sans autre indication (SAI) 2 240 m² 112 m² 2023/05/04
230 Route du Chateau d Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 8 920 m² 105 m² 2023/02/27
ROUTE DU CHATEAU D'EAU Particuliers sans autre indication (SAI) 951 m² 149 m² 2023/01/27
Lotissement ""Les Acacias"" AIN HABITAT Promoteurs (SAI) 10 373 m² 268 m² 2023/01/10
Lotissement ""Les Acacias"" AIN HABITAT Promoteurs (SAI) 10 373 m² 359 m² 2023/01/10
Route de Loriol Particuliers sans autre indication (SAI) 1 096 m² 149 m² 2022/12/16
Route du Logis Neuf Particuliers sans autre indication (SAI) 6 971 m² 87 m² 2022/12/16
Route de malet/Rue de Bois Particuliers sans autre indication (SAI) 680 m² 108 m² 2022/12/16
Rue de Bois Collomb Particuliers sans autre indication (SAI) 9 700 m² 100 m² 2022/11/25
1 - Lieu-dit MALET lot 8 - LES ACACIAS Particuliers sans autre indication (SAI) 615 m² 76 m² 2022/11/25
0026 ROUTE DE VANDEINS GROUPE MONSENIOR Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 6 971 m² 24 m² 2022/11/22
Route de Loriol Particuliers sans autre indication (SAI) 1 569 m² 125 m² 2022/07/08
0230 ROUTE DU CHATEAU D'EAU Particuliers sans autre indication (SAI) 8 920 m² 141 m² 2022/03/03
1 - Lieu-dit LOGIS NEUF Particuliers sans autre indication (SAI) 480 m² 72 m² 2022/02/07
587 Route de Macon BARMELLE ET GUILLERMET Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 4 149 m² 0 m² 2021/12/02
ROUTE DE LORIOL Particuliers sans autre indication (SAI) 1 047 m² 102 m² 2021/09/04
Logis Neuf MILADE Promoteurs (SAI) 0 m² 110 m² 2020/10/26
Logis Neuf Particuliers sans autre indication (SAI) 793 m² 104 m² 2020/06/19
90 Route de Confrancon Particuliers sans autre indication (SAI) 300 m² 100 m² 2019/07/25
33 de l'eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 1 427 m² 145 m² 2018/11/20
Le village Particuliers sans autre indication (SAI) 2 168 m² 103 m² 2018/01/12
Le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 630 m² 109 m² 2017/12/26
Impas DU CLOS DU SAULE Particuliers sans autre indication (SAI) 840 m² 111 m² 2017/02/06
1779 Route DE LORIOL Particuliers sans autre indication (SAI) 17 424 m² 36 m² 2017/02/06
Route de Curtafond Particuliers sans autre indication (SAI) 1 143 m² 122 m² 2016/11/24
Chemi du domaine des Chenes Particuliers sans autre indication (SAI) 968 m² 107 m² 2016/04/08
Route de Loriol Particuliers sans autre indication (SAI) 724 m² 95 m² 2015/12/07
Route de Loriol SCI ou autres supports de programmes de construction 726 m² 97 m² 2015/12/07
Route du Chateau d'eau Particuliers sans autre indication (SAI) 1 053 m² 123 m² 2015/11/03
lot A impasse du Clos du Saule Particuliers sans autre indication (SAI) 600 m² 97 m² 2015/09/01
Impas du Clos du Saule Particuliers sans autre indication (SAI) 606 m² 82 m² 2015/07/21
Route de Curtafond SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT Organismes HLM 5 960 m² 661 m² 2015/01/16
496 La Petite Route Particuliers sans autre indication (SAI) 922 m² 194 m² 2014/01/23
LA PETITE ROUTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 400 m² 97 m² 2014/01/15
11 LOT Le Bois Colomb Particuliers sans autre indication (SAI) 806 m² 101 m² 2013/12/02
496 La Pe Particuliers sans autre indication (SAI) 906 m² 166 m² 2013/11/21
192 RTE de Curtafond Particuliers sans autre indication (SAI) 1 674 m² 99 m² 2013/08/08
1 - Lieu-dit Malet Particuliers sans autre indication (SAI) 391 m² 139 m² 2013/08/06
422 RTE du Logis Neuf SCI L ORMEAU SCI ou autres supports de programmes de construction 1 388 m² 138 m² 2013/05/27
10 LOT Le Bois Colomb Particuliers sans autre indication (SAI) 820 m² 104 m² 2013/03/28
6 LOT La Chenaie C2B SCI ou autres supports de programmes de construction 995 m² 226 m² 2013/02/24
651 RTE du Logis Neuf Particuliers sans autre indication (SAI) 1 163 m² 113 m² 2013/02/01
149 Impas du Clos du Saule Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 3 206 m² 360 m² 2013/01/29

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Confrançon (01310)

Ce tableau recense 22 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Confrançon (01310)

Ce tableau recense 7 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Confrançon (01310)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Confrançon (01310)

Très petite commune Confrançon (01310) compte 1 348 habitants sur 18,0 km², soit une densité de 74,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Confrançonnais, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes