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Permis de démolir à Zellwiller (67140) autorisé en 2024

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2024/10/28 à ZELLWILLER à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2024, autorisé le 28 octobre 2024 par la commune de ZELLWILLER. Implanté 14 rue du Fosse, à Zellwiller (67140), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par XP FINANCES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ZELLWILLER compte 808 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14 rue du Fosse, Zellwiller (67140).

Références cadastrales : 04, 149.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

XP FINANCES (SIREN 828888230, SIRET 82888823000012, APE 66.30Z, catégorie juridique 6599, localité DIEFFENBACH AU VAL (67220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 248 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06755724R0003
  • Code commune INSEE : 67557 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Zellwiller (67140). Le terrain couvre 248 m².

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