Permis de démolir à Wavrans Sur Ternoise autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/03/07 à WAVRANS SUR TERNOISE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2019, autorisé le 7 mars 2019 par la commune de WAVRANS SUR TERNOISE. Implanté 36 RUE DE FRUGES, à Wavrans Sur Ternoise, dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
WAVRANS SUR TERNOISE compte 196 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 36 RUE DE FRUGES, Wavrans Sur Ternoise.
Références cadastrales : A, 91.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : WAVRANS-SUR-TERNOISE (62130).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 501 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0628831900001
- Code commune INSEE : 62883 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Wavrans Sur Ternoise. Le terrain couvre 3 501 m².