← Retour à la liste des autorisations sur la commune Vomécourt-sur-Madon

Permis de démolir à Vomecourt-Sur-Madon (88500) autorisé en 2015

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2015/08/31 à Vomecourt-sur-Madon à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 31 août 2015 par la commune de Vomecourt-sur-Madon. Implanté 3b RTE de Pont, à Vomecourt-Sur-Madon (88500), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

Le projet est porté par COMMUNE DE VOMECOURT SUR MADON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vomecourt-sur-Madon compte 68 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3b RTE de Pont, Vomecourt-Sur-Madon (88500).

Références cadastrales : ZE, 9.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VOMECOURT SUR MADON (SIREN 218805224, SIRET 21880522400019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Vomecourt-sur-Madon (88500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/08/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08852215V0001
  • Code commune INSEE : 88522 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Vomecourt-Sur-Madon (88500). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vomécourt-sur-Madon (88500)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Vomécourt-sur-Madon