Autorisation d’urbanisme PD n°09307819C0004 à Aulnay sous bois (93602) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°09307819C0004). Le projet est situé au Boulevard Robert Ballanger à Aulnay sous bois (93602). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 28 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Boulevard Robert Ballanger, Aulnay sous bois (93602).
Références cadastrales : BN, 39.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CTRE HOSPITALIER INTERCOMM R BALLANGER (SIREN 269301164, SIRET 26930116400019, APE 86.10Z, catégorie juridique 7364, localité AULNAY SOUS BOIS (93602)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 374 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09307819C0004
- Code commune INSEE : 93078 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Aulnay sous bois (93602). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 374 m².