Autorisation d’urbanisme PD n°01230023K7005 à Villefranche-de-Rouergue (12200) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01230023K7005). Le projet est situé au 0008 ALLEE ARISTIDE BRIAND à Villefranche-de-Rouergue (12200). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 3 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 0008 ALLEE ARISTIDE BRIAND, Villefranche-de-Rouergue (12200).
Références cadastrales : AM, 333, AM, 332, AM, 334.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ASSOCIATION L'OUSTAL (SIREN 776764649, SIRET 77676464900021, APE 87.90A, catégorie juridique 9220, localité SAINTE CROIX (12260)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 416 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01230023K7005
- Code commune INSEE : 12300 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Villefranche-de-Rouergue (12200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 416 m².