Autorisation d’urbanisme PD n°07332317M4001 à VILLAROGER (73640) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07332317M4001). Le projet est situé au La Comborciere - Les Chav à VILLAROGER (73640). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 5 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : La Comborciere - Les Chav, VILLAROGER (73640).
Références cadastrales : 0B, 5, 0B, 4, 0B, 11.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ADS (SIREN 076520568, SIRET 07652056801336, APE 49.39C, catégorie juridique 5599, localité BOURG SAINT MAURICE (73700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 536 635 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07332317M4001
- Code commune INSEE : 73323 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à VILLAROGER (73640). Les principaux éléments portent sur parcelle de 536 635 m².