Autorisation d’urbanisme PD n°04623219S0001 à LES QUATRE-ROUTES-DU-LOT (46110) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04623219S0001). Le projet est situé au PECH MAILLOT à LES QUATRE-ROUTES-DU-LOT (46110). Le projet se situe dans le département Lot, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 3 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : PECH MAILLOT, LES QUATRE-ROUTES-DU-LOT (46110).
Références cadastrales : AH, 394.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
OFFICE PUBLIC HABITAT LOT (SIREN 274600014, SIRET 27460001400022, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, localité CAHORS (46000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 315 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04623219S0001
- Code commune INSEE : 46232 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LES QUATRE-ROUTES-DU-LOT (46110). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 315 m².