Permis de démolir à Vieux-Conde (59690) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/10/17 à VIEUX-CONDE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 17 octobre 2024 par la commune de VIEUX-CONDE. Implanté 671 Rue Camelinat, à Vieux-Conde (59690), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
VIEUX-CONDE compte 10 446 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 671 Rue Camelinat, Vieux-Conde (59690).
Références cadastrales : AD, 32.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VIEUX-CONDE (59690).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 148 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0596162400013
- Code commune INSEE : 59616 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Vieux-Conde (59690). Le terrain couvre 1 148 m².