Autorisation d’urbanisme PD n°0385431610001 à VEZERONCE-CURTIN (38510) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0385431610001). Le projet est situé au 19 rue de la Sellerie à VEZERONCE-CURTIN (38510). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 18 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 19 rue de la Sellerie, VEZERONCE-CURTIN (38510).
Références cadastrales : 0C, 1119, 0C, 1113.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE VEZERONCE CURTIN (SIREN 213805435, SIRET 21380543500012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité VEZERONCE CURTIN (38510)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 220 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0385431610001
- Code commune INSEE : 38543 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à VEZERONCE-CURTIN (38510). Les principaux éléments portent sur parcelle de 220 m².