← Retour à la liste des autorisations sur la commune Vercel-Villedieu-le-Camp

Autorisation d’urbanisme PD n°02560123V0002 à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°02560123V0002). Le projet est situé au RUE NOTRE DAME à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 25 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE NOTRE DAME, VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530).

Références cadastrales : AB, 350.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP (SIREN 212506018, SIRET 21250601800010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02560123V0002
  • Code commune INSEE : 25601 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530). Les principaux éléments portent sur parcelle de 12 m².