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Permis de démolir à Vaux-En -Bugey (01 15) autorisé en 2015

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2015/11/05 à VAUX-EN -BUGEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 5 novembre 2015 par la commune de VAUX-EN -BUGEY. Implanté 257 Rue Principale Vaux Fevroux, à Vaux-En -Bugey (01 15), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par AGENCE DEPARTEMENTALE D INGENIERIE DE L AIN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VAUX-EN -BUGEY compte 1 234 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 257 Rue Principale Vaux Fevroux, Vaux-En -Bugey (01 15).

Références cadastrales : AC, 37.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGENCE DEPARTEMENTALE D INGENIERIE DE L AIN (SIREN 200042521, SIRET 20004252100019, APE 84.13Z, catégorie juridique 7379, localité VAUX-EN-BUGEY (01 15)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 110 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/11/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00143115A0001
  • Code commune INSEE : 01431 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Vaux-En -Bugey (01 15). Le terrain couvre 110 m².

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