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Autorisation d’urbanisme PD n°0692562100007 à Vaulx-en-Velin (69120) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0692562100007). Le projet est situé au 1 CHE DU POT CARRON à Vaulx-en-Velin (69120). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 1 CHE DU POT CARRON, Vaulx-en-Velin (69120).

Références cadastrales : AY, 419.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MLS INVESTISSEMENTS (SIREN 827773219, SIRET 82777321900015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité STE FOY LES LYON (69110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 432 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/11/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692562100007
  • Code commune INSEE : 69256 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Vaulx-en-Velin (69120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 432 m².