Autorisation d’urbanisme PD n°0385241510004 à VARCES ALLIERES ET RISSET (38760) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0385241510004). Le projet est situé au LIEU- LES MOLIES à VARCES ALLIERES ET RISSET (38760). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 2 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LIEU- LES MOLIES, VARCES ALLIERES ET RISSET (38760).
Références cadastrales : AD, 651.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI JEROMI DE VARCES (SIREN 434578894, SIRET 43457889400017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité LA COURNEUVE (93120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 845 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0385241510004
- Code commune INSEE : 38524 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à VARCES ALLIERES ET RISSET (38760). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 845 m².