Permis de démolir à Vallerois Le Bois (70000) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/01/22 à VALLEROIS LE BOIS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 22 janvier 2024 par la commune de VALLEROIS LE BOIS. Implanté 6 B RUE DES VIOLETTES, à Vallerois Le Bois (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
VALLEROIS LE BOIS compte 237 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 B RUE DES VIOLETTES, Vallerois Le Bois (70000).
Références cadastrales : AB, 118.
Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VALLEROIS LE BOIS (70000).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 787 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07051623C0002
- Code commune INSEE : 70516 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Vallerois Le Bois (70000). Le terrain couvre 787 m².