Permis de démolir à Valence-D Albigeois (81340) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/07/27 à Valence-d Albigeois à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 27 juillet 2016 par la commune de Valence-d Albigeois. Implanté Lieu-dit BELLE FEUILLE, à Valence-D Albigeois (81340), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de BELLE FEUILLE.
Le projet est porté par CAUSSE BRUNET.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Valence-d Albigeois compte 1 285 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit BELLE FEUILLE, Valence-D Albigeois (81340).
Références cadastrales : B, 842.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CAUSSE BRUNET (SIREN 384844122, SIRET 38484412200018, APE 43.12A, catégorie juridique 5710, localité Lamillarie (81120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08130816A0001
- Code commune INSEE : 81308 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Valence-D Albigeois (81340). Le terrain couvre 0 m².