Autorisation d’urbanisme PD n°0263621300018 à VALENCE (26000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0263621300018). Le projet est situé au ROUTE DE ROMANS à VALENCE (26000). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 30 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE ROMANS, VALENCE (26000).
Références cadastrales : AL, 129, AL, 131, AL, 133.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DROME AMENAGEMENT HABITAT (SIREN 492977566, SIRET 49297756600024, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité VALENCE CEDEX 9 (26958)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 29 700 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0263621300018
- Code commune INSEE : 26362 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à VALENCE (26000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 29 700 m².