Autorisation d’urbanisme PD n°02744723F0001 à LE VAL DORE (27190) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°02744723F0001). Le projet est situé au LA FERME D ORVAUX à LE VAL DORE (27190). Le projet se situe dans le département Eure, en région Haute-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 13 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LA FERME D ORVAUX, LE VAL DORE (27190).
Références cadastrales : ZC, 1, ZC, 63, ZC, 79.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EARL MARIE ARMEL (SIREN 892805029, SIRET 89280502900014, APE 01.45Z, catégorie juridique 6598, localité LE VAL-DORE (27190)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 23 565 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02744723F0001
- Code commune INSEE : 27447 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LE VAL DORE (27190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 23 565 m².