← Retour à la liste des autorisations sur la commune Val-de-Moder

Permis de démolir à Val De Moder (67350) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/11/15 à VAL DE MODER à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2016, autorisé le 15 novembre 2016 par la commune de VAL DE MODER. Implanté 81 GRAND-RUE, à Val De Moder (67350), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace, dans le secteur de UBERACH.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VAL DE MODER compte 5 031 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 81 GRAND-RUE, Val De Moder (67350).

Références cadastrales : 02, 197.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VAL DE MODER (67350).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06737216R0002
  • Code commune INSEE : 67372 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Val De Moder (67350). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Val-de-Moder (67350)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Val-de-Moder