Permis de démolir à Vaison La Romaine (84110) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/01/29 à VAISON LA ROMAINE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 29 janvier 2013 par la commune de VAISON LA ROMAINE. Implanté LE CLOS, à Vaison La Romaine (84110), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
VAISON LA ROMAINE compte 5 929 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE CLOS, Vaison La Romaine (84110).
Références cadastrales : AD, 121, AD, 121, AD, 121.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS (84110).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 497 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08413713N0001
- Code commune INSEE : 84137 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Vaison La Romaine (84110). Le terrain couvre 8 497 m².