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Autorisation d’urbanisme PD n°0916921710001 à LES ULIS (91940) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0916921710001). Le projet est situé au Passerelle des Amelines à LES ULIS (91940). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 6 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Passerelle des Amelines, LES ULIS (91940).

Références cadastrales : BL, 271.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SORGEM SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DU VAL D ORGE (SIREN 343850517, SIRET 34385051700040, APE 42.99Z, catégorie juridique 5515, localité STE GENEVIEVE DES BOIS (91700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0916921710001
  • Code commune INSEE : 91692 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LES ULIS (91940). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².