Autorisation d’urbanisme PD n°0385161310001 à LA TRONCHE (38700) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0385161310001). Le projet est situé au 2 PONT PROUILLER à LA TRONCHE (38700). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 30 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 2 PONT PROUILLER, LA TRONCHE (38700).
Références cadastrales : AH, 111, AH, 341, AH, 344.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE LA TRONCHE (SIREN 213805161, SIRET 21380516100014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LA TRONCHE (38700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 324 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0385161310001
- Code commune INSEE : 38516 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LA TRONCHE (38700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 324 m².