Permis de démolir à Les Trois-Pierres (76430) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/12/03 à LES TROIS-PIERRES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 3 décembre 2024 par la commune de LES TROIS-PIERRES. Implanté LES TROIS PIERRES, à Les Trois-Pierres (76430), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LES TROIS-PIERRES compte 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LES TROIS PIERRES, Les Trois-Pierres (76430).
Références cadastrales : C, 510, C, 511.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LES TROIS-PIERRES (76430).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 600 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07671424C0001
- Code commune INSEE : 76714 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 décembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Les Trois-Pierres (76430). Le terrain couvre 1 600 m².