← Retour à la liste des autorisations sur la commune Les Trois-Îlets

Autorisation d’urbanisme PD n°97223114BU002 à Les Trois- lets (97229) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°97223114BU002). Le projet est situé au RUE des Bougainvillees à Les Trois- lets (97229). Le projet se situe dans le département Martinique, en région Martinique.

L’autorisation a été délivrée le 28 février 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE des Bougainvillees, Les Trois- lets (97229).

Références cadastrales : A, 325.

Région : Martinique • Département : Martinique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE IMMOBILIERE DE LA MARTINIQUE (SIREN 303188528, SIRET 30318852800010, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, localité Sch lcher (97233)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/02/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 97223114BU002
  • Code commune INSEE : 97231 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Les Trois- lets (97229). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².