Permis de démolir à Nanc-Les-Saint-Amour (39160) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/06/12 à Nanc-les-Saint-Amour à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 12 juin 2013 par la commune de Nanc-les-Saint-Amour. Implanté 90 RUE de Boulessiat, à Nanc-Les-Saint-Amour (39160), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Le projet est porté par SCI VALICHETTE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Nanc-les-Saint-Amour compte 765 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 90 RUE de Boulessiat, Nanc-Les-Saint-Amour (39160).
Références cadastrales : B, 562, B, 557.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI VALICHETTE (SIREN 791205818, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Nanc-les-Saint-Amour (39160)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03937813K0001
- Code commune INSEE : 39378 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Nanc-Les-Saint-Amour (39160). Le terrain couvre 0 m².