Autorisation d’urbanisme PD n°00142717V0005 à TREVOUX (01600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00142717V0005). Le projet est situé au Saint Sorlin à TREVOUX (01600). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 2 août 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Saint Sorlin, TREVOUX (01600).
Références cadastrales : AK, 239, AK, 208, AK, 257.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOC EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON (SIREN 957508088, SIRET 95750808800011, APE 41.10C, catégorie juridique 5515, localité LYON (69427)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 12 418 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00142717V0005
- Code commune INSEE : 01427 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à TREVOUX (01600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 12 418 m².