Permis de démolir à Treillieres (44119) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/07/05 à TREILLIERES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 5 juillet 2016 par la commune de TREILLIERES. Implanté la Grande Noe, à Treillieres (44119), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
Le projet est porté par CONSEIL GENERAL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
TREILLIERES compte 10 230 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : la Grande Noe, Treillieres (44119).
Références cadastrales : A, 36.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CONSEIL GENERAL (SIREN 224400028, SIRET 22440002800011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité NANTES (44000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 920 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04420916E5001
- Code commune INSEE : 44209 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Treillieres (44119). Le terrain couvre 2 920 m².