Autorisation d’urbanisme PD n°01139713D0001 à Trebes (11800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01139713D0001). Le projet est situé au 20 RTE du Theron à Trebes (11800). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 8 février 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 20 RTE du Theron, Trebes (11800).
Références cadastrales : AR, 80, AR, 81, AR, 91.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MONSANTO SAS (SIREN 420019812, SIRET 42001981200189, APE 46.21Z, catégorie juridique 5710, localité Trebes (11800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01139713D0001
- Code commune INSEE : 11397 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Trebes (11800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².