Permis de démolir à Tours En Savoie (73790) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/09/14 à TOURS EN SAVOIE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2020, autorisé le 14 septembre 2020 par la commune de TOURS EN SAVOIE. Implanté 1504 route Porte de Tarent, à Tours En Savoie (73790), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
TOURS EN SAVOIE compte 899 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1504 route Porte de Tarent, Tours En Savoie (73790).
Références cadastrales : 0C, 2476.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : TOURS EN SAVOIE (73790).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07329820D4002
- Code commune INSEE : 73298 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Tours En Savoie (73790). Le terrain couvre 0 m².