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Permis de démolir à Torvilliers (10440) autorisé en 2014

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2014/09/11 à Torvilliers à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 11 septembre 2014 par la commune de Torvilliers. Implanté 11 Grande Rue, à Torvilliers (10440), dans le département d’Aube, en Champagne-Ardenne.

Le projet est porté par EARL MESLIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Torvilliers compte 1 042 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 Grande Rue, Torvilliers (10440).

Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL MESLIER (SIREN 387883556, SIRET 38788355600012, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, localité Torvilliers (10440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01038114C0001
  • Code commune INSEE : 10381 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Torvilliers (10440). Le terrain couvre 0 m².

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