Autorisation d’urbanisme PD n°01409815V0001 à Bretteville-l Orgueilleuse (14740) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01409815V0001). Le projet est situé au RUE DES PRES à Bretteville-l Orgueilleuse (14740). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 1 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES PRES, Bretteville-l Orgueilleuse (14740).
Références cadastrales : AK, 78.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BRETTEVILLE L ORGUEILLEUSE (SIREN 211400981, SIRET 21140098100018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Bretteville-l Orgueilleuse (14740)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01409815V0001
- Code commune INSEE : 14098 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Bretteville-l Orgueilleuse (14740). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².