Permis de démolir à Theoule Sur Mer (06590) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/03/09 à THEOULE SUR MER à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 9 mars 2016 par la commune de THEOULE SUR MER. Implanté DPM Plage de l'Aiguille, à Theoule Sur Mer (06590), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le projet est porté par COMMUNE DE THEOULE SUR MER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
THEOULE SUR MER compte 1 362 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : DPM Plage de l'Aiguille, Theoule Sur Mer (06590).
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE THEOULE SUR MER (SIREN 210601381, SIRET 21060138100010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité THEOULE SUR MER (06590)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00613816D0001
- Code commune INSEE : 06138 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Theoule Sur Mer (06590). Le terrain couvre 0 m².