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Permis de démolir à Le Theil (03240) autorisé en 2019

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2019/01/13 à Le Theil à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 13 janvier 2019 par la commune de Le Theil. Implanté PL du Chateau d Eau, à Le Theil (03240), dans le département d’Allier, en Auvergne.

Le projet est porté par COMMUNE LE THEIL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Le Theil compte 389 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : PL du Chateau d Eau, Le Theil (03240).

Références cadastrales : AA, 163.

Région : Auvergne • Département : Allier.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE LE THEIL (SIREN 210302816, SIRET 21030281600017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Le Theil (03240)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/01/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00328118M0001
  • Code commune INSEE : 03281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Le Theil (03240). Le terrain couvre 0 m².

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